Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RDV 13
Numéro de dépôt :
1745067
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001
Présentation de la marque RDV 13
Déposée le 22 février 1991 par Société CPIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RDV 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RDV 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RDV 13 est expirée depuis le 22 février 2001.
Société CPIO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01